Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BRUT ROYAL
Numéro de dépôt :
1243285
Date de dépôt :
13/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1993
Présentation de la marque BRUT ROYAL
Déposée le 13 mai 1983 par monsieur Michel ORLIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRUT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT ROYAL est expirée depuis le 13 mai 1993.
Michel ORLIAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02